Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur LEE Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA TOUR DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur LEE Jean-Yves domicilié(e) 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODINOT & Associés, Mme ODINOT Gabrielle domicilié(e) 250 Bis rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque LA TOUR DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE POMME est expirée depuis le 28 octobre 2023.
LEE Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : , , LAFINESS
M. LEE Jean-Yves - 2 Square Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France
ODINOT & Associés, Mme ODINOT Gabrielle - 250 Bis rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627214 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Produits de parfumerie et de beauté, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, eau de Cologne, extraits de parfums ; extraits de fleurs ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; parfums d'ambiance ; eaux de senteur ; savons ; déodorants ; savons désodorisants ; désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager ; cosmétiques, préparations cosmétiques ; produits de maquillage, crèmes pour visage et crèmes corporels, dentifrices, déodorants corporels ; produits pour cheveux, lotions pour cheveux, shampooings, laques pour cheveux, gel pour cheveux ; teintures pour cheveux, lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; laques pour les ongles ; produits pour enlever les vernis ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; nécessaires de cosmétique ; masques de beauté ; huile pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; crèmes cosmétiques ; produits de rasage ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments nutritionnels et compléments alimentaires pour êtres humains ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; herbes médicinales ; tisanes ; thé médicinal ; infusions médicinales ; boissons diététiques à usage médical ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Transport ; camionnage ; emballage et entreposage de marchandises ; mise en bouteilles ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; cafés-restaurants.
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